Permis de construire à Remiremont pour 967 m² de logement - Rue De Choisy
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 17 septembre 2013
Dossier PC n° 08838313P0009
Demandeur
SARL MG CONSTRUCTION
Cette page présente le permis de construire n° 08838313P0009, délivré le 17 septembre 2013 à Remiremont (Vosges, Grand Est), pour un projet situé Rue De Choisy, Remiremont (88200). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par SARL MG CONSTRUCTION. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 967 m² de surface de plancher sur un terrain de 442 325 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 11 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 8 T3, 3 T5. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont AK2.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 18/11/2013. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
17 septembre 2013
Ouverture de chantier (DOC)
18/11/2013
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
2 mois 1 jour
Localisation du projet à Remiremont
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Remiremont Code postal 88200 Identifiant INSEE 88383
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 11 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Vente - location |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 967 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 967 m² | 967 m² |
| Total | 0 m² | 967 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 967 m² | 967 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 11 |
| Logements individuels | 11 |
| Individuels groupés | 11 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6 et + | Total |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | 8 | - | 3 | - | 11 |
| - | - | 72,7 % | - | 27,3 % | - | 100 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
SARL MG CONSTRUCTION
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 452438054
- SIRET
- 45243805400028
- Code APE (NAF)
- 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
- Localisation
- SAINT-NABORD (88200)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08838313P0009 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 88383 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 17 septembre 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2013-11 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |