Permis de construire Logement N° 08837014V0001

Permis de construire n° 08837014V0001 à Rancourt pour 186 m² de logement, Rue Graboue

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 17 avril 2014

Dossier PC n° 08837014V0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 17 avril 2014 à Rancourt (Vosges, Grand Est), le permis de construire n° 08837014V0001 porte sur un projet situé Rue Graboue.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 186 m² de surface de plancher sur un terrain de 7 240 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AP15P, AP13P. Ce dossier est l'un des 9 permis de construire et déclarations préalables référencés à Rancourt.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

17/04/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

7 240 m²

Surface créée

186 m²

Variation nette

+186 m²

Surface totale après

186 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/03/2016. Le chantier a duré 1 an 10 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

17 avril 2014

Ouverture de chantier (DOC)

24/04/2014

Achèvement (DAACT)

01/03/2016

Délai autorisation - chantier

7 jours

Durée du chantier

1 an 10 mois

Délai total

1 an 10 mois

Dépôt
24/04/2014
Autorisation
17/04/2014
Chantier (DOC)
24/04/2014
4
Achèvement (DAACT)
01/03/2016

Localisation du projet à Rancourt

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.

Parcelles cadastrales du projet

AP15P AP13P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Rancourt Code postal 88270 Identifiant INSEE 88370
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 186 m² 0 m² 0 m² 0 m² 186 m² 186 m²
Total 0 m² 186 m² 0 m² 0 m² 0 m² 186 m² 186 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
RANCOURT (88270)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08837014V0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88370 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 17 avril 2014
Date de dépôt 24/04/2014
Dernière mise à jour (DPC) 03/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 186 m² de surface de plancher sur un terrain de 7 240 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Rue Graboue, à Rancourt (88270).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 17 avril 2014, ouverture de chantier le 24 avril 2014, achèvement déclaré le 1 mars 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08837014V0001, déposé en mairie de Rancourt.

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