Permis de construire Logement N° 08836120H0009

Permis de construire n° 08836120H0009 à Provenchères-et-Colroy pour 130 m² de logement, Rue Des Sources (Anciennem

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 31 juillet 2020

Dossier PC n° 08836120H0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08836120H0009 a été délivré le 31 juillet 2020 à Provenchères-et-Colroy (Vosges, Grand Est), pour un projet situé Rue Des Sources (Anciennem.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 130 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 115 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est C247. Ce dossier est l'un des 46 permis de construire et déclarations préalables référencés à Provenchères-et-Colroy.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

31/07/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 115 m²

Surface créée

130 m²

Variation nette

+130 m²

Surface totale après

130 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/04/2024. Le chantier a duré 3 ans 1 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

31 juillet 2020

Ouverture de chantier (DOC)

03/02/2021

Achèvement (DAACT)

01/04/2024

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 6 mois

Durée du chantier

3 ans 1 mois

Délai total

3 ans 8 mois

Dépôt
03/02/2021
Autorisation
31/07/2020
Chantier (DOC)
03/02/2021
4
Achèvement (DAACT)
01/04/2024

Localisation du projet à Provenchères-et-Colroy

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C247

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Provenchères-et-Colroy Code postal 88490 Identifiant INSEE 88361
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 130 m² 0 m² 0 m² 0 m² 130 m² 130 m²
Total 0 m² 130 m² 0 m² 0 m² 0 m² 130 m² 130 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAALES (67420)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08836120H0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88361 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 31 juillet 2020
Date de dépôt 03/02/2021
Dernière mise à jour (DPC) 04/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 130 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 115 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Rue Des Sources (Anciennem, à Provenchères-et-Colroy (88490).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 31 juillet 2020, ouverture de chantier le 3 février 2021, achèvement déclaré le 1 avril 2024).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08836120H0009, déposé en mairie de Provenchères-et-Colroy.

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