Permis de construire Locaux N° 08835815V0003

Permis de construire n° 08835815V0003 à Pouxeux pour 400 m² de locaux, 382 Rue Du Saut Du Broc

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 21 mars 2015

Dossier PC n° 08835815V0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 21 mars 2015 à Pouxeux (Vosges, Grand Est), le permis de construire n° 08835815V0003 porte sur un projet situé 382 Rue Du Saut Du Broc.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 400 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 279 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 400 m² en exploitation agricole et forestière.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AD137, AD134. L'instruction du dossier a duré près de 3 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans les Vosges pour les dossiers déposés en 2015 (environ 7 mois). Ce dossier est l'un des 79 permis de construire et déclarations préalables référencés à Pouxeux.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

21/03/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

4 279 m²

Surface existante avant

856 m²

Surface créée

400 m²

Variation nette

+400 m²

Surface totale après

1 256 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 21 mars 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

21 mars 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2015
2
Autorisation
21/03/2015
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Pouxeux

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AD137 AD134

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Pouxeux Code postal 88550 Identifiant INSEE 88358
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 100 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 100 m²
Locaux 756 m² 400 m² 0 m² 0 m² 0 m² 400 m² 1 156 m²
Total 856 m² 400 m² 0 m² 0 m² 0 m² 400 m² 1 256 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 756 m² 400 m² 0 m² 0 m² 0 m² 400 m² 1 156 m²
Total locaux 756 m² 400 m² 0 m² 0 m² 0 m² 400 m² 1 156 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
POUXEUX (88550)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08835815V0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88358 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 21 mars 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 03/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 400 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 279 m², à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 382 Rue Du Saut Du Broc, à Pouxeux (88550).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 21 mars 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08835815V0003, déposé en mairie de Pouxeux.

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