Permis de construire Logement N° 08833421M0004

Permis de construire n° 08833421M0004 à Oëlleville pour 147 m² de logement, Chemin De La Croix Blanche

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 25 janvier 2022

Dossier PC n° 08833421M0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08833421M0004 a été délivré le 25 janvier 2022 à Oëlleville (Vosges, Grand Est), pour un projet situé Chemin De La Croix Blanche.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 147 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 260 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZB43. Ce dossier est l'un des 17 permis de construire et déclarations préalables référencés à Oëlleville.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

25/01/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 260 m²

Surface créée

147 m²

Variation nette

+147 m²

Surface totale après

147 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/04/2023. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

25 janvier 2022

Ouverture de chantier (DOC)

18/03/2022

Achèvement (DAACT)

15/04/2023

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
15/04/2023
Autorisation
25/01/2022
Chantier (DOC)
18/03/2022
4
Achèvement (DAACT)
15/04/2023

Localisation du projet à Oëlleville

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZB43

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Oëlleville Code postal 88500 Identifiant INSEE 88334
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 147 m² 0 m² 0 m² 0 m² 147 m² 147 m²
Total 0 m² 147 m² 0 m² 0 m² 0 m² 147 m² 147 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHEF-HAUT (88500)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08833421M0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88334 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 25 janvier 2022
Date de dépôt 15/04/2023
Dernière mise à jour (DPC) 09/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 147 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 260 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Chemin De La Croix Blanche, à Oëlleville (88500).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 25 janvier 2022, ouverture de chantier le 18 mars 2022, achèvement déclaré le 15 avril 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08833421M0004, déposé en mairie d'Oëlleville.

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