Permis de construire à La Neuveville-devant-Lépanges pour 49 m² de logement - Rue Du Paradis Saint Jean Du Marche
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 25 novembre 2022
Dossier PC n° 08832222D0003
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 08832222D0003, délivré le 25 novembre 2022 à La Neuveville-devant-Lépanges (Vosges, Grand Est), pour un projet situé Rue Du Paradis Saint Jean Du Marche, La Neuveville-devant-Lépanges (88600). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 49 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 675 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont A290.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 16/08/2024.
Autorisation
25 novembre 2022
Ouverture de chantier (DOC)
01/06/2023
Achèvement (DAACT)
16/08/2024
Délai autorisation - chantier
6 mois 7 jours
Durée du chantier
1 an 2 mois
Délai total
1 an 8 mois
Localisation du projet à La Neuveville-devant-Lépanges
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Saint Jean Du Marche
Territoire administratif
- Commune
- La Neuveville-devant-Lépanges Code postal 88600 Identifiant INSEE 88322
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Location |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence secondaire |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 49 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 49 m² | 49 m² |
| Total | 0 m² | 49 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 49 m² | 49 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- JEANMENIL (88700)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08832222D0003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 88322 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 25 novembre 2022 |
| Date de dépôt | 01/06/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2024-09 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |