Permis de construire Logement N° 08819823H0007

Permis de construire n° 08819823H0007 à Gerbépal pour 14 m² de logement, Le Bambois

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 21 décembre 2023

Dossier PC n° 08819823H0007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Gerbépal (Vosges, Grand Est), le permis de construire n° 08819823H0007 a été délivré le 21 décembre 2023, pour un projet situé Le Bambois.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 14 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 330 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T2.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont C206, C207. L'ensemble des 61 permis de construire et déclarations préalables référencés à Gerbépal est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

21/12/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 330 m²

Surface créée

14 m²

Variation nette

+14 m²

Surface totale après

14 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/03/2024. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

21 décembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

15/03/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Dépôt
15/03/2024
Autorisation
21/12/2023
3
Chantier (DOC)
15/03/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Gerbépal

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

C206 C207

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Gerbépal Code postal 88430 Identifiant INSEE 88198
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 14 m² 0 m² 0 m² 0 m² 14 m² 14 m²
Total 0 m² 14 m² 0 m² 0 m² 0 m² 14 m² 14 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 1 - - - - 1
- 100,0 % - - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
HENIN-BEAUMONT (62110)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08819823H0007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88198 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 21 décembre 2023
Date de dépôt 15/03/2024
Dernière mise à jour (DPC) 07/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 14 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 330 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Le Bambois, à Gerbépal (88430).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 21 décembre 2023, ouverture de chantier le 15 mars 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08819823H0007, déposé en mairie de Gerbépal.

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