Permis de construire Logement N° 08817524H0002

Permis de construire n° 08817524H0002 à Fontenay pour 126 m² de logement, Chemin Des Magnys

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 21 novembre 2024

Dossier PC n° 08817524H0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08817524H0002 a été délivré le 21 novembre 2024 à Fontenay (Vosges, Grand Est), pour un projet situé Chemin Des Magnys.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 126 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 307 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AB241, AB249. L'ensemble des 25 permis de construire et déclarations préalables référencés à Fontenay est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

21/11/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 307 m²

Surface créée

126 m²

Variation nette

+126 m²

Surface totale après

126 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/03/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

21 novembre 2024

Ouverture de chantier (DOC)

10/03/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Dépôt
10/03/2025
Autorisation
21/11/2024
3
Chantier (DOC)
10/03/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Fontenay

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AB241 AB249

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Fontenay Code postal 88600 Identifiant INSEE 88175
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 126 m² 0 m² 0 m² 0 m² 126 m² 126 m²
Total 0 m² 126 m² 0 m² 0 m² 0 m² 126 m² 126 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-CHAMAS (13250)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08817524H0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88175 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 21 novembre 2024
Date de dépôt 10/03/2025
Dernière mise à jour (DPC) 07/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 126 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 307 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Chemin Des Magnys, à Fontenay (88600).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 21 novembre 2024, ouverture de chantier le 10 mars 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08817524H0002, déposé en mairie de Fontenay.

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