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Permis de construire Mixte N° 08816021A0056

Permis de construire n° 08816021A0056 à Épinal pour 3 189 m² de logement et locaux, 13 Za De La Roche Allee Des

Q: Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 3 189 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 494 m², à destination principale mixte.

Q: Où se trouve le projet de ce permis de construire ?

Le projet est localisé 13 Za De La Roche Allee Des, à Épinal (88000).

Q: Qui est le demandeur de ce permis de construire ?

Le dossier est porté par SOCIETE VOSGIENNE DES HOTELS ECONOMIQUES et accordé le 18 novembre 2021.

Q: Quel est le statut de ce permis de construire ?

Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 18 novembre 2021, ouverture de chantier le 25 avril 2022, achèvement déclaré le 30 juin 2023).

Q: Comment se répartissent les surfaces créées ?

La surface de plancher se répartit entre 55 m² d'habitation et 3 134 m² de locaux d'activité.

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 08816021A0056, déposé en mairie d'Épinal.

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 18 novembre 2021

Dossier PC n° 08816021A0056

Demandeur

SOCIETE VOSGIENNE DES HOTELS ECONOMIQUES

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Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08816021A0056, délivré le 18 novembre 2021 à Épinal (Vosges, Grand Est), porte sur un projet situé 13 Za De La Roche Allee Des. Le demandeur déclaré est SOCIETE VOSGIENNE DES HOTELS ECONOMIQUES.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 3 189 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 494 m², à destination principale mixte. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La surface se répartit entre 55 m² d'habitation et 3 134 m² de locaux.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont BK346, BK348. Ce dossier est l'un des 701 permis de construire et déclarations préalables référencés à Épinal.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

18/11/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Mixte

Surface du terrain

3 494 m²

Surface créée

3 189 m²

Variation nette

+3 189 m²

Surface totale après

3 189 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/06/2023. Le chantier a duré 1 an 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

18 novembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

25/04/2022

Achèvement (DAACT)

30/06/2023

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Durée du chantier

1 an 2 mois

Délai total

1 an 7 mois

Dépôt

30/06/2023

Autorisation

18/11/2021

Chantier (DOC)

25/04/2022

Achèvement (DAACT)

30/06/2023

Localisation du projet à Épinal

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

BK346 BK348

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Épinal Code postal 88000 Identifiant INSEE 88160
Département: Vosges (88)
Région: Grand Est

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Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Destination principale	Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Destination	Créée	Variation	Après
Habitation	55 m²	55 m²	55 m²
Locaux	3 134 m²	3 134 m²	3 134 m²
Total	3 189 m²	3 189 m²	3 189 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie	Créée	Variation	Après
Commerce et services	2 907 m²	2 907 m²	2 907 m²
dont Hôtels	2 907 m²	2 907 m²	2 907 m²
Autres activités	227 m²	227 m²	227 m²
dont Bureaux	227 m²	227 m²	227 m²
Total locaux	3 134 m²	3 134 m²	3 134 m²

Lecture Sitadel :

La destination Commerce et activités de service regroupe les constructions destinées aux activités commerciales ou aux prestations de service. La sous-destination Hôtels concerne les établissements commerciaux qui proposent un hébergement temporaire à une clientèle de passage. Dans le tableau, la ligne « dont Hôtels » en donne le détail : sa surface est déjà comprise dans celle de Commerce et activités de service.

La destination Autres activités des secteurs primaire, secondaire ou tertiaire regroupe des constructions à usage professionnel relevant de ces différents secteurs d’activité. Dans ce dossier, le détail porte sur Bureaux pour les constructions principalement destinées au travail administratif, à la direction ou aux activités intellectuelles. La surface de cette ligne « dont » est déjà comprise dans le total de la destination.

Caractéristiques des locaux

Nombre de chambres déclaré : 72

Typologie des logements

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels groupés	1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SOCIETE VOSGIENNE DES HOTELS ECONOMIQUES

Voir les 2 autorisations

Catégorie: Société
Catégorie juridique: SAS, société par actions simplifiée
SIREN: 388865511
SIRET: 38886551100066
Code APE (NAF): 55.10Z - Hôtels et hébergement similaire
Taille d'entreprise: PME - 50-99 salariés
Année de création: 1992
Localisation: EPINAL (88000)

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PC n°05426515N0002 Autorisé

4 All De La Geneliere Za Frocourt

Extension sans transformation

09 juil. 2015

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU)	08816021A0056
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	88160 - Voir la page commune
Année de dépôt	2021
Date d'autorisation	18 novembre 2021
Date de dépôt	30/06/2023
Dernière mise à jour (DPC)	12/2023
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 3 189 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 494 m², à destination principale mixte.

Où se trouve le projet de ce permis de construire ?

Le projet est localisé 13 Za De La Roche Allee Des, à Épinal (88000).

Qui est le demandeur de ce permis de construire ?

Le dossier est porté par SOCIETE VOSGIENNE DES HOTELS ECONOMIQUES et accordé le 18 novembre 2021.

Quel est le statut de ce permis de construire ?

Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 18 novembre 2021, ouverture de chantier le 25 avril 2022, achèvement déclaré le 30 juin 2023).

Comment se répartissent les surfaces créées ?

La surface de plancher se répartit entre 55 m² d'habitation et 3 134 m² de locaux d'activité.

Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 08816021A0056, déposé en mairie d'Épinal.

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PC n°08816021A0059 Locaux Annulé

9 Avenue Des Terres Saint -

Épinal (88000)

Extension sans transformation

15 nov. 2021 601 m² SDP SCI DE L'EPICEA

PC n°08816021A0065 Logement Autorisé

Rue Du General Haxo Prolon

Épinal (88000)

Nouvelle construction

15 nov. 2021 89 m² SDP

DP n°08816021A0294 Locaux Autorisé

Rue Christophe Denis Le Champ Du Pin

Épinal (88000)

Nouvelle construction

15 nov. 2021 15 m² SDP PEBA EXPLOITATION

PC n°08816021A0067 Logement Commencé

1Bis Avenue Des Terres Saint Je

Épinal (88000)

Nouvelle construction

18 nov. 2021 123 m² SDP

PC n°08816021A0061 Logement Terminé

Rue De L'imagerie

Épinal (88000)

Nouvelle construction

29 nov. 2021 99 m² SDP

DP n°08816021A0302 Logement Terminé

37Bis Rue Notre Dame De Lorette

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Transformation sans extension

29 nov. 2021 268 m² SDP L'ANDROMEDE DE 4F

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