Permis de construire Logement N° 08816013A0062

Permis de construire n° 08816013A0062 à Épinal pour 236 m² de logement, 4 Et Rue Des Primeveres

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 5 décembre 2013

Dossier PC n° 08816013A0062

Demandeur

LEPORINI IMMOBILIER

Synthèse du dossier et statut administratif

À Épinal (Vosges, Grand Est), le permis de construire n° 08816013A0062 a été délivré le 5 décembre 2013, pour un projet situé 4 Et Rue Des Primeveres. Le dossier a été déposé par LEPORINI IMMOBILIER.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 236 m² de surface de plancher sur un terrain de 712 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est BM134. Ce dossier fait partie des 694 permis de construire et déclarations préalables référencés à Épinal.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

05/12/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

712 m²

Surface créée

236 m²

Variation nette

+236 m²

Surface totale après

236 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 31/07/2015. Le chantier a été mené en près de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

5 décembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

03/01/2015

Achèvement (DAACT)

31/07/2015

Délai autorisation - chantier

1 an

Durée du chantier

près de 7 mois

Délai total

1 an 7 mois

Dépôt
31/07/2015
Autorisation
05/12/2013
Chantier (DOC)
03/01/2015
4
Achèvement (DAACT)
31/07/2015

Localisation du projet à Épinal

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

BM134

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Épinal Code postal 88000 Identifiant INSEE 88160
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 236 m² 0 m² 0 m² 0 m² 236 m² 236 m²
Total 0 m² 236 m² 0 m² 0 m² 0 m² 236 m² 236 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 2 - - 2
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

LEPORINI IMMOBILIER

Voir les 4 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN
451295604
SIRET
45129560400016
Code APE (NAF)
68.31Z - Agences immobilières
Taille d'entreprise
PME
Année de création
2003
Localisation
CHAVELOT (88150)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08816013A0062
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88160 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 5 décembre 2013
Date de dépôt 31/07/2015
Dernière mise à jour (DPC) 12/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 236 m² de surface de plancher sur un terrain de 712 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 4 Et Rue Des Primeveres, à Épinal (88000).
Qui porte ce projet ?
Ce dossier a été déposé par LEPORINI IMMOBILIER et accordé le 5 décembre 2013.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 5 décembre 2013, ouverture de chantier le 3 janvier 2015, achèvement déclaré le 31 juillet 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08816013A0062, déposé en mairie d'Épinal.

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