Permis de construire Logement N° 08811621E0011

Permis de construire n° 08811621E0011 à Cornimont pour 117 m² de logement, 11 rue du Tissage

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 16 juin 2021

Dossier PC n° 08811621E0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08811621E0011 a été délivré le 16 juin 2021 à Cornimont (Vosges, Grand Est), pour un projet situé 11 rue du Tissage.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 117 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Ce permis de construire vise la parcelle AB 965. La voie, rue du Tissage, compte 5 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2016. Au total, le catalogue compte 100 permis de construire et déclarations préalables à Cornimont, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

16/06/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

117 m²

Variation nette

+117 m²

Surface totale après

117 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 16 juin 2021. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

16 juin 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
16/06/2021
2
Autorisation
16/06/2021
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cornimont

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB 965

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cornimont Code postal 88831 Identifiant INSEE 88116
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 117 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²
Total 0 m² 117 m² 0 m² 0 m² 0 m² 117 m² 117 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BASSE-SUR-LE-RUPT (88120)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08811621E0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88116 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 16 juin 2021
Date de dépôt 16/06/2021
Dernière mise à jour (DPC) 06/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?
Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.
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