Permis de construire Logement N° 08811619E0014

Permis de construire n° 08811619E0014 à Cornimont pour 266 m² de logement, route des Petites Alpes

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 3 décembre 2019

Dossier PC n° 08811619E0014

Demandeur

SCI LES SORBIERS

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08811619E0014, délivré le 3 décembre 2019 à Cornimont (Vosges, Grand Est), porte sur un projet situé route des Petites Alpes. La demande émane de SCI LES SORBIERS.

Ce permis de construire prévoit un programme immobilier neuf de 3 logements individuels. Le dossier déclare 266 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 14/11/2022, soit 2 ans 11 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AH 671. Au total, le catalogue compte 100 permis de construire et déclarations préalables à Cornimont, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

03/12/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

266 m²

Variation nette

+266 m²

Surface totale après

266 m²

Logements créés

3

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 14/11/2022. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

3 décembre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

14/11/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

2 ans 11 mois

Dépôt
14/11/2022
Autorisation
03/12/2019
3
Chantier (DOC)
14/11/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cornimont

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AH 671

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cornimont Code postal 88310 Identifiant INSEE 88116
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Un architecte est intervenu sur le dossier.

Caractéristiques globales

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Programme 3 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Oui

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 266 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 266 m² 0 m² 0 m² 0 m² 266 m² 266 m²
Total 0 m² 266 m² 0 m² 0 m² 0 m² 266 m² 266 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 3 logements individuels groupés, issus d'une même opération.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 3
Logements individuels 3
Individuels groupés 3

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Le projet est porté par SCI LES SORBIERS, dont l'adresse déclarée est à Val de Briey. Son activité déclarée est la location de biens immobiliers. Ce demandeur a déposé 3 permis de construire et déclarations préalables référencés dans la base, dans 3 communes, avec une première décision en 2017.

Demandeur

SCI LES SORBIERS

Voir les 3 autorisations
Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
332264829
SIRET
33226482900018
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Année de création
1985
Localisation
VAL DE BRIEY (54150)

Autres dossiers de SCI LES SORBIERS

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08811619E0014
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88116 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 3 décembre 2019
Date de dépôt 14/11/2022
Dernière mise à jour (DPC) 11/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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