Permis de construire Logement N° 08811614P0001

Permis de construire n° 08811614P0001 à Cornimont pour 102 m² de logement, chemin de la Gesse

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 7 mars 2014

Dossier PC n° 08811614P0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 7 mars 2014 à Cornimont (Vosges, Grand Est), le permis de construire n° 08811614P0001 porte sur un projet situé chemin de la Gesse.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 634 m², le programme représente 102 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 29/09/2014, soit près de 7 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AN 317, AN 316. Au total, le catalogue compte 100 permis de construire et déclarations préalables à Cornimont, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

07/03/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

634 m²

Surface créée

102 m²

Variation nette

+102 m²

Surface totale après

102 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 29/09/2014. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

7 mars 2014

Ouverture de chantier (DOC)

29/09/2014

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 7 mois

Dépôt
29/09/2014
Autorisation
07/03/2014
3
Chantier (DOC)
29/09/2014
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cornimont

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AN 317 AN 316

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cornimont Code postal 88310 Identifiant INSEE 88116
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 634 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 102 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²
Total 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²

Typologie des logements

Le logement est déclaré en résidence secondaire. Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CROIX (59170)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08811614P0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88116 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 7 mars 2014
Date de dépôt 29/09/2014
Dernière mise à jour (DPC) 10/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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