Permis de construire Logement N° 08811513P0007

Permis de construire n° 08811513P0007 à Corcieux pour 112 m² de logement, Les Pres De L Epine

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 3 septembre 2013

Dossier PC n° 08811513P0007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Les Pres De L Epine, le permis de construire n° 08811513P0007 a été délivré le 3 septembre 2013 à Corcieux (Vosges, Grand Est).

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 112 m² de surface de plancher sur un terrain de 856 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est A2221. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Vosges en 2013 (médiane : environ 8 mois). L'ensemble des 101 permis de construire et déclarations préalables référencés à Corcieux est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

03/09/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

856 m²

Surface créée

112 m²

Variation nette

+112 m²

Surface totale après

112 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/09/2014. Le chantier a été mené en près de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

3 septembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

03/01/2014

Achèvement (DAACT)

30/09/2014

Délai autorisation - chantier

4 mois

Durée du chantier

près de 9 mois

Délai total

1 an

Dépôt
01/01/2013
Autorisation
03/09/2013
Chantier (DOC)
03/01/2014
4
Achèvement (DAACT)
30/09/2014

Localisation du projet à Corcieux

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A2221

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Corcieux Code postal 88430 Identifiant INSEE 88115
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 112 m² 0 m² 0 m² 0 m² 112 m² 112 m²
Total 0 m² 112 m² 0 m² 0 m² 0 m² 112 m² 112 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CORCIEUX (88430)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08811513P0007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88115 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 3 septembre 2013
Date de dépôt 01/01/2013
Dernière mise à jour (DPC) 11/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 112 m² de surface de plancher sur un terrain de 856 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Les Pres De L Epine, à Corcieux (88430).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 3 septembre 2013, ouverture de chantier le 3 janvier 2014, achèvement déclaré le 30 septembre 2014).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08811513P0007, déposé en mairie de Corcieux.

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