Permis de construire n° 08810318V0003 à Circourt pour 288 m² de locaux, Rd39 D Aheville A Xertigny
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 17 juillet 2018
Dossier PC n° 08810318V0003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 08810318V0003, délivré le 17 juillet 2018 à Circourt (Vosges, Grand Est), porte sur un projet situé Rd39 D Aheville A Xertigny.
Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 288 m² de surface de plancher sur un terrain de 22 534 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 288 m² en exploitation agricole et forestière.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZA5. L'instruction du dossier a duré près de 7 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Vosges en 2018 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 7 permis de construire et déclarations préalables référencés à Circourt.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 17 juillet 2018. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
17 juillet 2018
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Circourt
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Circourt Code postal 88270 Identifiant INSEE 88103
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 1 008 m² | 288 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 288 m² | 1 296 m² |
| Total | 1 008 m² | 288 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 288 m² | 1 296 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 1 008 m² | 288 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 288 m² | 1 296 m² |
| Total locaux | 1 008 m² | 288 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 288 m² | 1 296 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CIRCOURT (88270)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08810318V0003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 88103 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 17 juillet 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |