Permis de construire n° 08810118H0005 à Cheniménil pour 50 m² de locaux, Le Ruxelier
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 23 octobre 2018
Dossier PC n° 08810118H0005
Demandeur
ECURIES DU SAUT DES VOSGES
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Le Ruxelier, le permis de construire n° 08810118H0005 a été délivré le 23 octobre 2018 à Cheniménil (Vosges, Grand Est). Le dossier a été déposé par ECURIES DU SAUT DES VOSGES.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 50 m² de surface de plancher sur un terrain de 25 000 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 50 m² en exploitation agricole et forestière.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est B497. L'ensemble des 56 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cheniménil est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 26/04/2019. Le chantier a été mené en 18 jours, plus rapidement que la médiane nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).
Autorisation
23 octobre 2018
Ouverture de chantier (DOC)
08/04/2019
Achèvement (DAACT)
26/04/2019
Délai autorisation - chantier
près de 6 mois
Durée du chantier
18 jours
Délai total
un peu plus de 6 mois
Localisation du projet à Cheniménil
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Cheniménil Code postal 88460 Identifiant INSEE 88101
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 50 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 50 m² | 50 m² |
| Total | 0 m² | 50 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 50 m² | 50 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 50 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 50 m² | 50 m² |
| Total locaux | 0 m² | 50 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 50 m² | 50 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
ECURIES DU SAUT DES VOSGES
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 823614946
- SIRET
- 82361494600015
- Code APE (NAF)
- 85.51Z - Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
- Taille d'entreprise
- PME - 3-5 salariés
- Année de création
- 2016
- Localisation
- LA BAFFE (88460)
Autres dossiers de ECURIES DU SAUT DES VOSGES
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08810118H0005 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 88101 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 23 octobre 2018 |
| Date de dépôt | 26/04/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |