Permis de construire n° 08810118H0004 à Cheniménil pour 296 m² de locaux, A La Scie
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 10 janvier 2019
Dossier PC n° 08810118H0004
Demandeur
ECURIES DU SAUT DES VOSGES
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 10 janvier 2019 à Cheniménil (Vosges, Grand Est), le permis de construire n° 08810118H0004 porte sur un projet situé A La Scie. Le demandeur déclaré est ECURIES DU SAUT DES VOSGES.
Le projet déclaré est une opération d'extension sans transformation, portant sur 296 m² de surface de plancher sur un terrain de 15 493 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 296 m² en exploitation agricole et forestière.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AI103. Ce dossier est l'un des 56 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cheniménil.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/08/2019. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
10 janvier 2019
Ouverture de chantier (DOC)
01/08/2019
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 7 mois
Localisation du projet à Cheniménil
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Cheniménil Code postal 88460 Identifiant INSEE 88101
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 1 600 m² | 296 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 296 m² | 1 896 m² |
| Total | 1 600 m² | 296 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 296 m² | 1 896 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 1 600 m² | 296 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 296 m² | 1 896 m² |
| Total locaux | 1 600 m² | 296 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 296 m² | 1 896 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
ECURIES DU SAUT DES VOSGES
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 823614946
- SIRET
- 82361494600015
- Code APE (NAF)
- 85.51Z - Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
- Taille d'entreprise
- PME - 3-5 salariés
- Année de création
- 2016
- Localisation
- LA BAFFE (88460)
Autres dossiers de ECURIES DU SAUT DES VOSGES
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08810118H0004 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 88101 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 10 janvier 2019 |
| Date de dépôt | 01/08/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |