Permis de construire Locaux N° 08808516V0001

Permis de construire n° 08808516V0001 à Champdray pour 1 126 m² de locaux, Au Plaine

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 31 mai 2016

Dossier PC n° 08808516V0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08808516V0001, délivré le 31 mai 2016 à Champdray (Vosges, Grand Est), porte sur un projet situé Au Plaine.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 1 126 m² de surface de plancher sur un terrain de 31 373 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 126 m² en exploitation agricole et forestière.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont A1141, A1440, A1439. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans les Vosges pour les dossiers déposés en 2016 (environ 7 mois). L'ensemble des 24 permis de construire et déclarations préalables référencés à Champdray est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

31/05/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

31 373 m²

Surface existante avant

1 711 m²

Surface créée

1 126 m²

Variation nette

+1 126 m²

Surface totale après

2 837 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 31 mai 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

31 mai 2016

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2016
2
Autorisation
31/05/2016
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Champdray

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

A1141 A1440 A1439

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Au Plaine

Territoires administratifs

Commune
Champdray Code postal 88640 Identifiant INSEE 88085
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 1 711 m² 1 126 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 126 m² 2 837 m²
Total 1 711 m² 1 126 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 126 m² 2 837 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 1 711 m² 1 126 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 126 m² 2 837 m²
Total locaux 1 711 m² 1 126 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 126 m² 2 837 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHAMPDRAY (88640)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08808516V0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88085 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 31 mai 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 05/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 1 126 m² de surface de plancher sur un terrain de 31 373 m², à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Au Plaine, à Champdray (88640).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 31 mai 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08808516V0001, déposé en mairie de Champdray.

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