Permis de construire à Bulgnéville pour 349 m² de logement - Rue Michel Rocard Lotissement Le Propelet - Lot N_ 1
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 26 août 2021
Dossier PC n° 08807921D0038
Demandeur
NEOBILIS
Cette page présente le permis de construire n° 08807921D0038, délivré le 26 août 2021 à Bulgnéville (Vosges, Grand Est), pour un projet situé Rue Michel Rocard Lotissement Le Propelet - Lot N_ 1, Bulgnéville (88140). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par NEOBILIS. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 349 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 717 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 4 logements, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est autorisé, les parcelles cadastrales concernées sont ZI355, ZI364.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 26 août 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
26 août 2021
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Bulgnéville
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lotissement Le Propelet - Lot N_ 1
Territoire administratif
- Commune
- Bulgnéville Code postal 88140 Identifiant INSEE 88079
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 4 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Vente - location |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 349 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 349 m² | 349 m² |
| Total | 0 m² | 349 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 349 m² | 349 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 4 |
| Logements individuels | 4 |
| Individuels groupés | 4 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
NEOBILIS
- Catégorie
- Coop
- Catégorie juridique
- SA coopérative de production de HLM à conseil d'administration
- SIREN
- 305650269
- SIRET
- 30565026900031
- Code APE (NAF)
- 68.20A - Location de logements
- Localisation
- EPINAL (88000)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08807921D0038 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 88079 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 26 août 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2021-08 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |