Permis de construire Logement N° 08807521D0030

Permis de construire n° 08807521D0030 à La Bresse pour 122 m² de logement, Rampe Des Carriers Lot N_12 Du Lotissement Les Balcons De

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 23 novembre 2021

Dossier PC n° 08807521D0030

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 23 novembre 2021 à La Bresse (Vosges, Grand Est), le permis de construire n° 08807521D0030 porte sur un projet situé Rampe Des Carriers Lot N_12 Du Lotissement Les Balcons De.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 122 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 027 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AP1663, AP1665. L'instruction du dossier a duré près de 11 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Vosges en 2021 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 328 permis de construire et déclarations préalables référencés à La Bresse.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

23/11/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 027 m²

Surface créée

122 m²

Variation nette

+122 m²

Surface totale après

122 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 20/09/2023. Le chantier a été mené en près de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

23 novembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

01/01/2023

Achèvement (DAACT)

20/09/2023

Délai autorisation - chantier

1 an 1 mois

Durée du chantier

près de 9 mois

Délai total

1 an 9 mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
23/11/2021
Chantier (DOC)
01/01/2023
4
Achèvement (DAACT)
20/09/2023

Localisation du projet à La Bresse

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AP1663 AP1665

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot N_12 Du Lotissement Les Balcons De

Territoires administratifs

Commune
La Bresse Code postal 88250 Identifiant INSEE 88075
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 122 m² 0 m² 0 m² 0 m² 122 m² 122 m²
Total 0 m² 122 m² 0 m² 0 m² 0 m² 122 m² 122 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-GEORGES-D'OLERON (17190)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08807521D0030
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88075 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 23 novembre 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 09/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 122 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 027 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Rampe Des Carriers Lot N_12 Du Lotissement Les Balcons De, à La Bresse (88250).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 23 novembre 2021, ouverture de chantier le 1 janvier 2023, achèvement déclaré le 20 septembre 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08807521D0030, déposé en mairie de La Bresse.

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