Permis de construire à Bazoilles-sur-Meuse pour 146 m² de logement - 20 Bi Route De Liffol Le Grand
Territoire
Vosges (88)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 26 septembre 2017
Dossier PC n° 08804417N0006
Demandeur
JOCOHO
Cette page présente le permis de construire n° 08804417N0006, délivré le 26 septembre 2017 à Bazoilles-sur-Meuse (Vosges, Grand Est), pour un projet situé 20 Bi Route De Liffol Le Grand, Bazoilles-sur-Meuse (88300). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par JOCOHO. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 146 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont E1096, E1090.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 31/12/2017.
Autorisation
26 septembre 2017
Ouverture de chantier (DOC)
27/09/2017
Achèvement (DAACT)
31/12/2017
Délai autorisation - chantier
1 jour
Durée du chantier
3 mois 4 jours
Délai total
3 mois 5 jours
Localisation du projet à Bazoilles-sur-Meuse
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Bazoilles-sur-Meuse Code postal 88300 Identifiant INSEE 88044
- Département
- Vosges (88)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 146 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 146 m² | 146 m² |
| Total | 0 m² | 146 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 146 m² | 146 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
JOCOHO
- Catégorie
- SCI
- Catégorie juridique
- Société civile immobilière
- SIREN
- 821621927
- SIRET
- 82162192700010
- Code APE (NAF)
- 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Localisation
- BAZOILLES-SUR-MEUSE (88300)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08804417N0006 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 88044 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 26 septembre 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2018-05 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |