Permis de construire Logement N° 0880372600003

Permis de construire n° 0880372600003 à Basse-sur-le-Rupt pour 34 m² de logement, 8 Rue Du Septieux

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 15 juin 2026

Dossier PC n° 0880372600003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0880372600003, délivré le 15 juin 2026 à Basse-sur-le-Rupt (Vosges, Grand Est), porte sur un projet situé 8 Rue Du Septieux.

Le dossier décrit un projet d'extension sans transformation, portant sur 34 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 345 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont A660, A659, A658. Ce dossier s'inscrit parmi les 71 permis de construire et déclarations préalables référencés à Basse-sur-le-Rupt.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

15/06/2026

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

4 345 m²

Surface existante avant

190 m²

Surface créée

34 m²

Variation nette

+34 m²

Surface totale après

224 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 15 juin 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

15 juin 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
15/06/2026
2
Autorisation
15/06/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Basse-sur-le-Rupt

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

A660 A659 A658

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Basse-sur-le-Rupt Code postal 88120 Identifiant INSEE 88037
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 190 m² 34 m² 0 m² 0 m² 0 m² 34 m² 224 m²
Total 190 m² 34 m² 0 m² 0 m² 0 m² 34 m² 224 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BASSE SUR LE RUPT (88120)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0880372600003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88037 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 15 juin 2026
Date de dépôt 15/06/2026
Dernière mise à jour (DPC) 06/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 1 logement en individuel, pour 34 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 345 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 8 Rue Du Septieux, à Basse-sur-le-Rupt (88120).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 15 juin 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0880372600003, déposé en mairie de Basse-sur-le-Rupt.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Basse-sur-le-Rupt

Autres types d'autorisations à Basse-sur-le-Rupt