basedespermis.fr
Retour aux autorisations de La Baffe
Permis de construire Logement N° 08802819P0002

Permis de construire à La Baffe pour 237 m² de logement - Rue Du Pre Ballon

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 27 août 2019

Dossier PC n° 08802819P0002

Demandeur

Non renseigné

Cette page présente le permis de construire n° 08802819P0002, délivré le 27 août 2019 à La Baffe (Vosges, Grand Est), pour un projet situé Rue Du Pre Ballon, La Baffe (88460). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 237 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 379 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont A1084.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

27/08/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 379 m²

Surface créée

237 m²

Variation nette

+237 m²

Surface totale après

237 m²

Logements créés

1

État d’avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 16/10/2019. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

27 août 2019

Ouverture de chantier (DOC)

16/10/2019

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

1 mois 19 jours

Dépôt
16/10/2019
Autorisation
27/08/2019
3
Chantier (DOC)
16/10/2019
4
Achèvement (DAACT)
—

Localisation du projet à La Baffe

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

A1084

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoire administratif

Commune
La Baffe Code postal 88460 Identifiant INSEE 88028
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est
Google Maps Apple Plans

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 237 m² 0 m² 0 m² 0 m² 237 m² 237 m²
Total 0 m² 237 m² 0 m² 0 m² 0 m² 237 m² 237 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
THAON LES VOSGES (88150)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08802819P0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88028 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 27 août 2019
Date de dépôt 16/10/2019
Dernière mise à jour (DPC) 2020-01
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 237 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 379 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Rue Du Pre Ballon, La Baffe (88460).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 27 août 2019, ouverture de chantier le 16 octobre 2019).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08802819P0002, instruit par la commune de La Baffe.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Autres permis de construire et déclarations préalables à La Baffe

PC n°0880282500004 Locaux Autorisé
Rue De L'eglise - La Fecul
La Baffe (88460)
Nouvelle construction
15 oct. 2025 91 m² SDP SAMUEL SC
PC n°08802822A0003 Logement Commencé
124 Rue De La Passee
La Baffe (88460)
Transformation avec extension
13 mars 2023 558 m² SDP COMMUNE LA BAFFE
PC n°08802821A0002 Logement Commencé
Rue De Gerardchamp - Mosso
La Baffe (88460)
Nouvelle construction
09 sept. 2021 110 m² SDP
PC n°08802821A0001 Logement Terminé
Rue Du Clos Du Lot Mossoux
La Baffe (88460)
Nouvelle construction
24 août 2021 149 m² SDP
PC n°08802802A0001 Locaux Autorisé
La Fegnole
La Baffe (88460)
Nouvelle construction
08 avr. 2021 877 m² SDP GAEC RECONNU DEMANGE
PC n°08802820A0006 Locaux Terminé
184 Rue Du Clos Mariotte
La Baffe (88460)
Extension sans transformation
26 mars 2021 54 m² SDP ASS SAINT DOMINIQUE