Permis de construire Logement N° 08802222D0003

Permis de construire n° 08802222D0003 à Auzainvilliers pour 34 m² de logement, 1 Chemin Du Stade

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 15 mai 2023

Dossier PC n° 08802222D0003

Demandeur

COMMUNE D AUZAINVILLIERS

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 1 Chemin Du Stade, le permis de construire n° 08802222D0003 a été délivré le 15 mai 2023 à Auzainvilliers (Vosges, Grand Est). La demande émane de COMMUNE D AUZAINVILLIERS.

Le projet correspond à une opération d'extension sans transformation, portant sur 34 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont ZK48, ZK49, ZK50. Ce dossier s'inscrit parmi les 21 permis de construire et déclarations préalables référencés à Auzainvilliers.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

15/05/2023

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface existante avant

109 m²

Surface créée

34 m²

Variation nette

+34 m²

Surface totale après

143 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/12/2023. Le chantier a été mené en 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

15 mai 2023

Ouverture de chantier (DOC)

15/05/2023

Achèvement (DAACT)

15/12/2023

Délai autorisation - chantier

moins d'un jour

Durée du chantier

7 mois

Délai total

7 mois

Dépôt
15/12/2023
Autorisation
15/05/2023
Chantier (DOC)
15/05/2023
4
Achèvement (DAACT)
15/12/2023

Localisation du projet à Auzainvilliers

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

ZK48 ZK49 ZK50

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Auzainvilliers Code postal 88140 Identifiant INSEE 88022
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 34 m² 0 m² 0 m² 0 m² 34 m² 34 m²
Locaux 109 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 109 m²
Total 109 m² 34 m² 0 m² 0 m² 0 m² 34 m² 143 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

COMMUNE D AUZAINVILLIERS

Voir les 3 autorisations
Catégorie
Commune/EPCI
Catégorie juridique
Commune et commune nouvelle
SIREN
218800225
SIRET
21880022500011
Code APE (NAF)
84.11Z - Administration publique générale
Taille d'entreprise
PME - 3-5 salariés
Année de création
1980
Localisation
AUZAINVILLIERS (88140)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08802222D0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88022 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 15 mai 2023
Date de dépôt 15/12/2023
Dernière mise à jour (DPC) 01/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 1 logement en individuel, pour 34 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 1 Chemin Du Stade, à Auzainvilliers (88140).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par COMMUNE D AUZAINVILLIERS et accordé le 15 mai 2023.
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 15 mai 2023, ouverture de chantier le 15 mai 2023, achèvement déclaré le 15 décembre 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08802222D0003, déposé en mairie d'Auzainvilliers.

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