Permis de construire Logement N° 08802213V0003

Permis de construire n° 08802213V0003 à Auzainvilliers pour un projet de logement, Terrain D Aviation

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 22 avril 2013

Dossier PC n° 08802213V0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 22 avril 2013 à Auzainvilliers (Vosges, Grand Est), le permis de construire n° 08802213V0003 porte sur un projet situé Terrain D Aviation.

Le projet correspond à une opération de travaux sur construction existante, sur un terrain de 6 166 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est C518. Au total, 21 permis de construire et déclarations préalables référencés à Auzainvilliers sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

22/04/2013

Nature du projet

Travaux sur construction existante

Destination

Logement

Surface du terrain

6 166 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 02/05/2013. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

22 avril 2013

Ouverture de chantier (DOC)

02/05/2013

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

10 jours

Dépôt
02/05/2013
Autorisation
22/04/2013
3
Chantier (DOC)
02/05/2013
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Auzainvilliers

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C518

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Terrain D Aviation

Territoires administratifs

Commune
Auzainvilliers Code postal 88140 Identifiant INSEE 88022
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Travaux sur construction existante
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Indicateur Valeur
Surface du terrain 6 166 m²
Surface de construction Non renseignée

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CRAINVILLIERS (88140)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08802213V0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88022 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 22 avril 2013
Date de dépôt 02/05/2013
Dernière mise à jour (DPC) 05/2013
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de travaux sur construction existante, portant sur 1 logement en individuel, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Terrain D Aviation, à Auzainvilliers (88140).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 22 avril 2013, ouverture de chantier le 2 mai 2013).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08802213V0003, déposé en mairie d'Auzainvilliers.

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