Permis de construire Mixte N° 08801122A0002

Permis de construire n° 08801122A0002 à Arches pour 381 m² de logement et locaux, 42 Chemin De La Fraze Lamenil

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 4 juillet 2022

Dossier PC n° 08801122A0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08801122A0002, délivré le 4 juillet 2022 à Arches (Vosges, Grand Est), porte sur un projet situé 42 Chemin De La Fraze Lamenil.

L'autorisation vise un projet de transformation avec extension, portant sur 381 m² de surface de plancher, à destination principale mixte. Le projet prévoit 3 logements après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T4 et 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont A378, A380, A381. Ce dossier fait partie des 66 permis de construire et déclarations préalables référencés à Arches.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

04/07/2022

Nature du projet

Transformation avec extension

Destination

Mixte

Surface existante avant

742 m²

Surface créée

381 m²

Variation nette

+2 m²

Surface totale après

744 m²

Logements créés

3

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/09/2024. Le chantier a duré 2 ans, plus longtemps que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

4 juillet 2022

Ouverture de chantier (DOC)

01/09/2022

Achèvement (DAACT)

01/09/2024

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Durée du chantier

2 ans

Délai total

2 ans 1 mois

Dépôt
01/09/2024
Autorisation
04/07/2022
Chantier (DOC)
01/09/2022
4
Achèvement (DAACT)
01/09/2024

Localisation du projet à Arches

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

A378 A380 A381

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lamenil

Territoires administratifs

Commune
Arches Code postal 88380 Identifiant INSEE 88011
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 3 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Transformation avec extension
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Transformation de locaux
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Oui
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 172 m² 70 m² 136 m² 0 m² 0 m² 206 m² 378 m²
Locaux 570 m² 0 m² 175 m² 68 m² 311 m² -204 m² 366 m²
Total 742 m² 70 m² 311 m² 68 m² 311 m² 2 m² 744 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 570 m² 0 m² 0 m² 68 m² 311 m² -379 m² 191 m²
Commerce et services 0 m² 0 m² 175 m² 0 m² 0 m² 175 m² 175 m²
Total locaux 570 m² 0 m² 175 m² 68 m² 311 m² -204 m² 366 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 3
Logements individuels 3
Individuels groupés 3

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 2 1 - 3
- - - 66,7 % 33,3 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ARCHES (88380)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08801122A0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88011 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 4 juillet 2022
Date de dépôt 01/09/2024
Dernière mise à jour (DPC) 02/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 3 logements en individuel, pour 381 m² de surface de plancher, à destination principale mixte.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 42 Chemin De La Fraze Lamenil, à Arches (88380).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 4 juillet 2022, ouverture de chantier le 1 septembre 2022, achèvement déclaré le 1 septembre 2024).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 2 T4 et 1 T5.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08801122A0002, déposé en mairie d'Arches.

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