Permis de construire Logement N° 08800924H0005

Permis de construire n° 08800924H0005 à Anould pour 149 m² de logement, rue Jeanne d'Arc Chaneau

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 22 mai 2024

Dossier PC n° 08800924H0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Anould (Vosges, Grand Est), le permis de construire n° 08800924H0005 a été délivré le 22 mai 2024, pour un projet situé rue Jeanne d'Arc Chaneau.

Ce permis de construire concerne un programme immobilier neuf de 3 logements individuels, tous des T3. D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle. 149 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 804 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 16/01/2026. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 22/11/2024, soit 6 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré B 1766. La voie, rue Jeanne d'Arc, compte 13 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2013. Au total, le catalogue compte 247 permis de construire et déclarations préalables à Anould, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

22/05/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 804 m²

Surface créée

149 m²

Variation nette

+149 m²

Surface totale après

149 m²

Logements créés

3

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 16/01/2026. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 4 mois).

Autorisation

22 mai 2024

Ouverture de chantier (DOC)

22/11/2024

Achèvement (DAACT)

16/01/2026

Délai autorisation - chantier

6 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 7 mois

Dépôt
16/01/2026
Autorisation
22/05/2024
Chantier (DOC)
22/11/2024
4
Achèvement (DAACT)
16/01/2026

Localisation du projet à Anould

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B 1766

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Chaneau

Territoires administratifs

Commune
Anould Code postal 88650 Identifiant INSEE 88009
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 1 804 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 3 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 149 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²
Total 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 3 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les logements sont déclarés en résidence secondaire. Les 3 logements sont tous des T3.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 3
Logements individuels 3
Individuels groupés 3

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - 3 - - - 3
- - 100,0 % - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CORMONTREUIL (51350)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08800924H0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88009 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 22 mai 2024
Date de dépôt 16/01/2026
Dernière mise à jour (DPC) 01/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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