Permis de construire Locaux N° 08800923H0029

Permis de construire n° 08800923H0029 à Anould pour 311 m² de locaux, 583 Avenue Henri Poincare

Territoire

Vosges (88)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 2 janvier 2024

Dossier PC n° 08800923H0029

Demandeur

TPMS

Synthèse du dossier et statut administratif

À Anould (Vosges, Grand Est), le permis de construire n° 08800923H0029 a été délivré le 2 janvier 2024, pour un projet situé 583 Avenue Henri Poincare. La demande émane de TPMS.

Le dossier décrit un projet d'extension sans transformation, portant sur 311 m² de surface de plancher sur un terrain de 8 026 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 311 m² en commerce et activités de service.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AL1218. Ce dossier fait partie des 240 permis de construire et déclarations préalables référencés à Anould.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

02/01/2024

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Locaux

Surface du terrain

8 026 m²

Surface existante avant

1 910 m²

Surface créée

311 m²

Variation nette

+311 m²

Surface totale après

2 221 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 16/08/2024. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

2 janvier 2024

Ouverture de chantier (DOC)

16/08/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 7 mois

Dépôt
16/08/2024
Autorisation
02/01/2024
3
Chantier (DOC)
16/08/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Anould

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AL1218

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Anould Code postal 88650 Identifiant INSEE 88009
Département
Vosges (88)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Extension sans transformation
Destination principale Commerce et activités de service
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 1 910 m² 311 m² 0 m² 0 m² 0 m² 311 m² 2 221 m²
Total 1 910 m² 311 m² 0 m² 0 m² 0 m² 311 m² 2 221 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Commerce et services 1 910 m² 311 m² 0 m² 0 m² 0 m² 311 m² 2 221 m²
Total locaux 1 910 m² 311 m² 0 m² 0 m² 0 m² 311 m² 2 221 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

TPMS

Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN
752908673
SIRET
75290867300037
Code APE (NAF)
33.12Z - Réparation de machines et équipements mécaniques
Localisation
ANOULD (88650)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08800923H0029
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 88009 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 2 janvier 2024
Date de dépôt 16/08/2024
Dernière mise à jour (DPC) 08/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, pour 311 m² de surface de plancher sur un terrain de 8 026 m², à destination principale locaux.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 583 Avenue Henri Poincare, à Anould (88650).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
Le dossier est porté par TPMS et accordé le 2 janvier 2024.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 2 janvier 2024, ouverture de chantier le 16 août 2024).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08800923H0029, déposé en mairie d'Anould.

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