Permis de construire Logement N° 08707515D0032

Permis de construire n° 08707515D0032 à Isle pour 168 m² de logement, rue du Bassin

Territoire

Haute-Vienne (87)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 22 septembre 2015

Dossier PC n° 08707515D0032

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08707515D0032 a été délivré le 22 septembre 2015 à Isle (Haute-Vienne, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé rue du Bassin.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 439 m², le programme représente 168 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 02/10/2015, soit 10 jours après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence BL 403. La voie, rue du Bassin, compte 4 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2015. Au total, le catalogue compte 330 permis de construire et déclarations préalables à Isle, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

22/09/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

439 m²

Surface créée

168 m²

Variation nette

+168 m²

Surface totale après

168 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 02/10/2015. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

22 septembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

02/10/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

10 jours

Dépôt
02/10/2015
Autorisation
22/09/2015
3
Chantier (DOC)
02/10/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Isle

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BL 403

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Isle Code postal 87170 Identifiant INSEE 87075
Département
Haute-Vienne (87)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 439 m², avec garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 168 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 168 m² 0 m² 0 m² 0 m² 168 m² 168 m²
Total 0 m² 168 m² 0 m² 0 m² 0 m² 168 m² 168 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LIMOGES (87100)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08707515D0032
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 87075 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 22 septembre 2015
Date de dépôt 02/10/2015
Dernière mise à jour (DPC) 08/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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