Permis de construire Logement N° 08707015J5412

Permis de construire n° 08707015J5412 à La Geneytouse pour 114 m² de logement, 2 Lot Le Chazeau Les Allois

Territoire

Haute-Vienne (87)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 28 octobre 2015

Dossier PC n° 08707015J5412

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 2 Lot Le Chazeau Les Allois, le permis de construire n° 08707015J5412 a été délivré le 28 octobre 2015 à La Geneytouse (Haute-Vienne, Nouvelle-Aquitaine).

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 114 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 120 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est D1031. Le dossier a été instruit en près de 10 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Haute-Vienne en 2015 (médiane : environ 9 mois). Au total, 73 permis de construire et déclarations préalables référencés à La Geneytouse sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

28/10/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 120 m²

Surface créée

114 m²

Variation nette

+114 m²

Surface totale après

114 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 16/04/2016. Le chantier a été mené en près de 3 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

28 octobre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

22/01/2016

Achèvement (DAACT)

16/04/2016

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

près de 3 mois

Délai total

près de 6 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
28/10/2015
Chantier (DOC)
22/01/2016
4
Achèvement (DAACT)
16/04/2016

Localisation du projet à La Geneytouse

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

D1031

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Allois

Territoires administratifs

Commune
La Geneytouse Code postal 87400 Identifiant INSEE 87070
Département
Haute-Vienne (87)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 114 m² 0 m² 0 m² 0 m² 114 m² 114 m²
Total 0 m² 114 m² 0 m² 0 m² 0 m² 114 m² 114 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PANAZOL (87350)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08707015J5412
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 87070 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 28 octobre 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 05/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 114 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 120 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 2 Lot Le Chazeau Les Allois, à La Geneytouse (87400).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 28 octobre 2015, ouverture de chantier le 22 janvier 2016, achèvement déclaré le 16 avril 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08707015J5412, déposé en mairie de La Geneytouse.

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