Permis de construire Logement N° 08702122D0013

Permis de construire n° 08702122D0013 à Bosmie-l'Aiguille pour 134 m² de logement, 2 Rue Des Mimosas Lotissement Les Allees De La Salesse -

Territoire

Haute-Vienne (87)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 22 décembre 2022

Dossier PC n° 08702122D0013

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Bosmie-l'Aiguille (Haute-Vienne, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 08702122D0013 a été délivré le 22 décembre 2022, pour un projet situé 2 Rue Des Mimosas Lotissement Les Allees De La Salesse -.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 134 m² de surface de plancher sur un terrain de 390 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AL159. Ce dossier fait partie des 210 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bosmie-l'Aiguille.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

22/12/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

390 m²

Surface créée

134 m²

Variation nette

+134 m²

Surface totale après

134 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 04/01/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

22 décembre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

04/01/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

13 jours

Dépôt
04/01/2023
Autorisation
22/12/2022
3
Chantier (DOC)
04/01/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Bosmie-l'Aiguille

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AL159

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement Les Allees De La Salesse -

Territoires administratifs

Commune
Bosmie-l'Aiguille Code postal 87110 Identifiant INSEE 87021
Département
Haute-Vienne (87)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 134 m² 0 m² 0 m² 0 m² 134 m² 134 m²
Total 0 m² 134 m² 0 m² 0 m² 0 m² 134 m² 134 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LIMOGES (87000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08702122D0013
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 87021 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 22 décembre 2022
Date de dépôt 04/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 04/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 134 m² de surface de plancher sur un terrain de 390 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 2 Rue Des Mimosas Lotissement Les Allees De La Salesse -, à Bosmie-l'Aiguille (87110).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 22 décembre 2022, ouverture de chantier le 4 janvier 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08702122D0013, déposé en mairie de Bosmie-l'Aiguille.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Bosmie-l'Aiguille

Autres types d'autorisations à Bosmie-l'Aiguille