Permis de construire n° 08620316E0001 à Queaux pour 452 m² de locaux, Bel Air
Territoire
Vienne (86)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 11 mars 2016
Dossier PC n° 08620316E0001
Demandeur
BIO ENERGIES RIVAULT
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 08620316E0001 a été délivré le 11 mars 2016 à Queaux (Vienne, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Bel Air. Le demandeur déclaré est BIO ENERGIES RIVAULT.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 452 m² de surface de plancher sur un terrain de 7 740 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 452 m² en exploitation agricole et forestière.
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est C163. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 2 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans la Vienne pour les dossiers déposés en 2016 (environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 35 permis de construire et déclarations préalables référencés à Queaux.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 25/10/2016. Le chantier a été mené en près de 3 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).
Autorisation
11 mars 2016
Ouverture de chantier (DOC)
27/07/2016
Achèvement (DAACT)
25/10/2016
Délai autorisation - chantier
près de 5 mois
Durée du chantier
près de 3 mois
Délai total
un peu plus de 7 mois
Localisation du projet à Queaux
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Queaux Code postal 86150 Identifiant INSEE 86203
- Département
- Vienne (86)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 1 129 m² | 452 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 452 m² | 1 581 m² |
| Total | 1 129 m² | 452 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 452 m² | 1 581 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 1 129 m² | 452 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 452 m² | 1 581 m² |
| Total locaux | 1 129 m² | 452 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 452 m² | 1 581 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
BIO ENERGIES RIVAULT
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 800385056
- SIRET
- 80038505600018
- Code APE (NAF)
- 35.21Z - Production de combustibles gazeux
- Taille d'entreprise
- PME
- Année de création
- 2014
- Localisation
- BOURESSE (86410)
Autres dossiers de BIO ENERGIES RIVAULT
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08620316E0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 86203 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 11 mars 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |