Permis de construire Logement N° 08619619A0007

Permis de construire n° 08619619A0007 à Pouançay pour 91 m² de logement, Lot N_14 - Lotissement ""Le

Territoire

Vienne (86)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 20 janvier 2020

Dossier PC n° 08619619A0007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 20 janvier 2020 à Pouançay (Vienne, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 08619619A0007 porte sur un projet situé Lot N_14 - Lotissement ""Le.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 91 m² de surface de plancher sur un terrain de 752 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZA436. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans la Vienne pour les dossiers déposés en 2019 (environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 19 permis de construire et déclarations préalables référencés à Pouançay.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

20/01/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

752 m²

Surface créée

91 m²

Variation nette

+91 m²

Surface totale après

91 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 25/02/2021. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

20 janvier 2020

Ouverture de chantier (DOC)

29/04/2020

Achèvement (DAACT)

25/02/2021

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

près de 10 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
01/01/2019
Autorisation
20/01/2020
Chantier (DOC)
29/04/2020
4
Achèvement (DAACT)
25/02/2021

Localisation du projet à Pouançay

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZA436

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Pouançay Code postal 86120 Identifiant INSEE 86196
Département
Vienne (86)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²
Total 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BERRIE (86120)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08619619A0007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 86196 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 20 janvier 2020
Date de dépôt 01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 03/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 91 m² de surface de plancher sur un terrain de 752 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Lot N_14 - Lotissement ""Le, à Pouançay (86120).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 20 janvier 2020, ouverture de chantier le 29 avril 2020, achèvement déclaré le 25 février 2021).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08619619A0007, déposé en mairie de Pouançay.

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