Permis de construire n° 08615013N0002 à Massognes pour 448 m² de locaux, 10 Rue Du Parc Jarzay
Territoire
Vienne (86)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 24 juillet 2013
Dossier PC n° 08615013N0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Massognes (Vienne, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 08615013N0002 a été délivré le 24 juillet 2013, pour un projet situé 10 Rue Du Parc Jarzay.
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 448 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 343 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 448 m² en exploitation agricole et forestière.
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est E1435. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 7 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Vienne en 2013 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 15 permis de construire et déclarations préalables référencés à Massognes.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 24 juillet 2013. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
24 juillet 2013
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Massognes
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Jarzay
Territoires administratifs
- Commune
- Massognes Code postal 86170 Identifiant INSEE 86150
- Département
- Vienne (86)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 448 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 448 m² | 448 m² |
| Total | 0 m² | 448 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 448 m² | 448 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 448 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 448 m² | 448 m² |
| Total locaux | 0 m² | 448 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 448 m² | 448 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MASSOGNES (86170)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08615013N0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 86150 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 24 juillet 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2013 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |