Permis de construire à Marnay pour 214 m² de logement - Rte Du Four A Chaux Maloeuf
Territoire
Vienne (86)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 13 juillet 2013
Dossier PC n° 08614813C0002
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 08614813C0002, délivré le 13 juillet 2013 à Marnay (Vienne, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Rte Du Four A Chaux Maloeuf, Marnay (86160). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 214 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 100 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont BM49, BM50, BM51.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/06/2015.
Autorisation
13 juillet 2013
Ouverture de chantier (DOC)
23/08/2013
Achèvement (DAACT)
15/06/2015
Délai autorisation - chantier
1 mois 10 jours
Durée du chantier
1 an 9 mois
Délai total
1 an 11 mois
Localisation du projet à Marnay
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Maloeuf
Territoire administratif
- Commune
- Marnay Code postal 86160 Identifiant INSEE 86148
- Département
- Vienne (86)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 214 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 214 m² | 214 m² |
| Total | 0 m² | 214 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 214 m² | 214 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MARNAY (86160)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 08614813C0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 86148 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 13 juillet 2013 |
| Date de dépôt | 15/06/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2015-06 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |