Permis de construire Logement N° 08613924X0005

Permis de construire n° 08613924X0005 à Lusignan pour 146 m² de logement, Lotissement Grand Champ Lot Ne11

Territoire

Vienne (86)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 12 août 2024

Dossier PC n° 08613924X0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Lusignan (Vienne, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 08613924X0005 a été délivré le 12 août 2024, pour un projet situé Lotissement Grand Champ Lot Ne11.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 146 m² de surface de plancher sur un terrain de 945 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T3.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AS116, AS122. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 7 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Vienne en 2024 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 117 permis de construire et déclarations préalables référencés à Lusignan est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

12/08/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

945 m²

Surface créée

146 m²

Variation nette

+146 m²

Surface totale après

146 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 19/12/2025. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

12 août 2024

Ouverture de chantier (DOC)

12/11/2024

Achèvement (DAACT)

19/12/2025

Délai autorisation - chantier

3 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
01/01/2024
Autorisation
12/08/2024
Chantier (DOC)
12/11/2024
4
Achèvement (DAACT)
19/12/2025

Localisation du projet à Lusignan

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AS116 AS122

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot Ne11

Territoires administratifs

Commune
Lusignan Code postal 86600 Identifiant INSEE 86139
Département
Vienne (86)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 146 m² 0 m² 0 m² 0 m² 146 m² 146 m²
Total 0 m² 146 m² 0 m² 0 m² 0 m² 146 m² 146 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 2 - - - 2
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
JAZENEUIL (86600)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08613924X0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 86139 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 12 août 2024
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 01/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 146 m² de surface de plancher sur un terrain de 945 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Lotissement Grand Champ Lot Ne11, à Lusignan (86600).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 12 août 2024, ouverture de chantier le 12 novembre 2024, achèvement déclaré le 19 décembre 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08613924X0005, déposé en mairie de Lusignan.

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