Permis de construire Logement N° 08611321A0029

Permis de construire n° 08611321A0029 à Iteuil pour 102 m² de logement, 42 Rue Du Belvedere Lotissement Les Jardins Du Belvedere L

Territoire

Vienne (86)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 20 décembre 2021

Dossier PC n° 08611321A0029

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 42 Rue Du Belvedere Lotissement Les Jardins Du Belvedere L, le permis de construire n° 08611321A0029 a été délivré le 20 décembre 2021 à Iteuil (Vienne, Nouvelle-Aquitaine).

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 102 m² de surface de plancher sur un terrain de 587 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AM229. L'instruction du dossier a duré près d'un an. C'est plus long que le délai médian observé dans la Vienne pour les dossiers déposés en 2021 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 159 permis de construire et déclarations préalables référencés à Iteuil.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

20/12/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

587 m²

Surface créée

102 m²

Variation nette

+102 m²

Surface totale après

102 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 11/04/2023. Le chantier a duré près d'un an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

20 décembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

13/04/2022

Achèvement (DAACT)

11/04/2023

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

près d'un an

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
20/12/2021
Chantier (DOC)
13/04/2022
4
Achèvement (DAACT)
11/04/2023

Localisation du projet à Iteuil

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AM229

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement Les Jardins Du Belvedere L

Territoires administratifs

Commune
Iteuil Code postal 86240 Identifiant INSEE 86113
Département
Vienne (86)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²
Total 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ITEUIL (86240)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08611321A0029
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 86113 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 20 décembre 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 04/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 102 m² de surface de plancher sur un terrain de 587 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 42 Rue Du Belvedere Lotissement Les Jardins Du Belvedere L, à Iteuil (86240).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 20 décembre 2021, ouverture de chantier le 13 avril 2022, achèvement déclaré le 11 avril 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08611321A0029, déposé en mairie d'Iteuil.

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