Permis de construire Logement N° 08611322A0010

Permis de construire n° 08611322A0010 à Iteuil pour 110 m² de logement, 43 Rue Du Belvedere Lotissement Les Jardins Du Belvederes

Territoire

Vienne (86)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 2 juin 2022

Dossier PC n° 08611322A0010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 43 Rue Du Belvedere Lotissement Les Jardins Du Belvederes, le permis de construire n° 08611322A0010 a été délivré le 2 juin 2022 à Iteuil (Vienne, Nouvelle-Aquitaine).

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 110 m² de surface de plancher sur un terrain de 600 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AM238. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans la Vienne pour les dossiers déposés en 2022 (environ 9 mois). L'ensemble des 159 permis de construire et déclarations préalables référencés à Iteuil est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

02/06/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

600 m²

Surface créée

110 m²

Variation nette

+110 m²

Surface totale après

110 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 20/09/2022. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

2 juin 2022

Ouverture de chantier (DOC)

20/09/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Dépôt
01/01/2022
Autorisation
02/06/2022
3
Chantier (DOC)
20/09/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Iteuil

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AM238

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement Les Jardins Du Belvederes

Territoires administratifs

Commune
Iteuil Code postal 86240 Identifiant INSEE 86113
Département
Vienne (86)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 110 m²
Total 0 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 110 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
POITIERS (86000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08611322A0010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 86113 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 2 juin 2022
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 10/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 110 m² de surface de plancher sur un terrain de 600 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 43 Rue Du Belvedere Lotissement Les Jardins Du Belvederes, à Iteuil (86240).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 2 juin 2022, ouverture de chantier le 20 septembre 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08611322A0010, déposé en mairie d'Iteuil.

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