Permis de construire Logement N° 08607613C0023

Permis de construire n° 08607613C0023 à Cissé pour 202 m² de logement, Lot 1 Imp Des Cluzeaux Puy Lonchard

Territoire

Vienne (86)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 27 novembre 2013

Dossier PC n° 08607613C0023

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Cissé (Vienne, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 08607613C0023 a été délivré le 27 novembre 2013, pour un projet situé Lot 1 Imp Des Cluzeaux Puy Lonchard.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 202 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 711 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est YE147. Au total, 249 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cissé sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

27/11/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 711 m²

Surface créée

202 m²

Variation nette

+202 m²

Surface totale après

202 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/05/2015. Le chantier a duré 1 an 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

27 novembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

19/02/2014

Achèvement (DAACT)

15/05/2015

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

1 an 2 mois

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
15/05/2015
Autorisation
27/11/2013
Chantier (DOC)
19/02/2014
4
Achèvement (DAACT)
15/05/2015

Localisation du projet à Cissé

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

YE147

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Puy Lonchard

Territoires administratifs

Commune
Cissé Code postal 86170 Identifiant INSEE 86076
Département
Vienne (86)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 202 m² 0 m² 0 m² 0 m² 202 m² 202 m²
Total 0 m² 202 m² 0 m² 0 m² 0 m² 202 m² 202 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CISSE (86170)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08607613C0023
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 86076 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 27 novembre 2013
Date de dépôt 15/05/2015
Dernière mise à jour (DPC) 06/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 202 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 711 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Lot 1 Imp Des Cluzeaux Puy Lonchard, à Cissé (86170).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 27 novembre 2013, ouverture de chantier le 19 février 2014, achèvement déclaré le 15 mai 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08607613C0023, déposé en mairie de Cissé.

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