Permis de construire Logement N° 08604721E0004

Permis de construire n° 08604721E0004 à Cernay pour 106 m² de logement, Rue De La Fontaine D Amour

Territoire

Vienne (86)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 19 avril 2021

Dossier PC n° 08604721E0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 19 avril 2021 à Cernay (Vienne, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 08604721E0004 porte sur un projet situé Rue De La Fontaine D Amour.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 106 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 024 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZB560. L'instruction du dossier a duré près de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans la Vienne pour les dossiers déposés en 2021 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 28 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cernay.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

19/04/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 024 m²

Surface créée

106 m²

Variation nette

+106 m²

Surface totale après

106 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 20/04/2023. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

19 avril 2021

Ouverture de chantier (DOC)

28/02/2022

Achèvement (DAACT)

20/04/2023

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 10 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

2 ans

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
19/04/2021
Chantier (DOC)
28/02/2022
4
Achèvement (DAACT)
20/04/2023

Localisation du projet à Cernay

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZB560

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cernay Code postal 86140 Identifiant INSEE 86047
Département
Vienne (86)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 106 m² 0 m² 0 m² 0 m² 106 m² 106 m²
Total 0 m² 106 m² 0 m² 0 m² 0 m² 106 m² 106 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SCORBE-CLAIRVAUX (86140)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08604721E0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 86047 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 19 avril 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 05/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 106 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 024 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Rue De La Fontaine D Amour, à Cernay (86140).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 19 avril 2021, ouverture de chantier le 28 février 2022, achèvement déclaré le 20 avril 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08604721E0004, déposé en mairie de Cernay.

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