Permis de construire Logement N° 08604720E0004

Permis de construire n° 08604720E0004 à Cernay pour 122 m² de logement, Place Des Amandiers

Territoire

Vienne (86)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 30 décembre 2020

Dossier PC n° 08604720E0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Cernay (Vienne, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 08604720E0004 a été délivré le 30 décembre 2020, pour un projet situé Place Des Amandiers.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 122 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 684 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZB500. Le dossier a été instruit en près d'un an entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans la Vienne pour les dossiers déposés en 2020 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 28 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cernay.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

30/12/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 684 m²

Surface créée

122 m²

Variation nette

+122 m²

Surface totale après

122 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 21/11/2022. Le chantier a duré 1 an 9 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

30 décembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

29/01/2021

Achèvement (DAACT)

21/11/2022

Délai autorisation - chantier

30 jours

Durée du chantier

1 an 9 mois

Délai total

1 an 10 mois

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
30/12/2020
Chantier (DOC)
29/01/2021
4
Achèvement (DAACT)
21/11/2022

Localisation du projet à Cernay

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZB500

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cernay Code postal 86140 Identifiant INSEE 86047
Département
Vienne (86)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 122 m² 0 m² 0 m² 0 m² 122 m² 122 m²
Total 0 m² 122 m² 0 m² 0 m² 0 m² 122 m² 122 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
DOUSSAY (86140)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08604720E0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 86047 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 30 décembre 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 11/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 122 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 684 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Place Des Amandiers, à Cernay (86140).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 30 décembre 2020, ouverture de chantier le 29 janvier 2021, achèvement déclaré le 21 novembre 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08604720E0004, déposé en mairie de Cernay.

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