Permis de construire Logement N° 08604120X0012

Permis de construire n° 08604120X0012 à Buxerolles pour 88 m² de logement, 58 Rue De La Vincenderie

Territoire

Vienne (86)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Décision du 23 septembre 2020

Dossier PC n° 08604120X0012

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Buxerolles (Vienne, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 08604120X0012 a fait l'objet d'une décision le 23 septembre 2020, pour un projet situé 58 Rue De La Vincenderie.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 88 m² de surface de plancher sur un terrain de 291 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Selon les données publiées, le statut administratif est annulé et la parcelle cadastrale concernée est BZ40. L'instruction du dossier a duré près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Vienne en 2020 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 271 permis de construire et déclarations préalables référencés à Buxerolles.

Statut du dossier

Annulé

Date de décision

23/09/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

291 m²

Surface existante avant

104 m²

Surface créée

88 m²

Variation nette

-16 m²

Surface totale après

88 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Annulé

Ce permis de construire a été annulé.

Décision

23 septembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Localisation du projet à Buxerolles

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BZ40

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Buxerolles Code postal 86180 Identifiant INSEE 86041
Département
Vienne (86)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 88 m² 0 m² 0 m² 0 m² 88 m² 88 m²
Locaux 104 m² 0 m² 0 m² 104 m² 0 m² -104 m² 0 m²
Total 104 m² 88 m² 0 m² 104 m² 0 m² -16 m² 88 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
POITIERS (86000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08604120X0012
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 86041 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date de décision 23 septembre 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 09/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 88 m² de surface de plancher sur un terrain de 291 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 58 Rue De La Vincenderie, à Buxerolles (86180).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour annulé (décision rendue le 23 septembre 2020).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08604120X0012, déposé en mairie de Buxerolles.

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