Permis de construire Logement N° 08602717X0010

Permis de construire n° 08602717X0010 à Biard pour 92 m² de logement, 37 rue des Bournalieres

Territoire

Vienne (86)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 4 mai 2017

Dossier PC n° 08602717X0010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08602717X0010, délivré le 4 mai 2017 à Biard (Vienne, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé 37 rue des Bournalieres.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à la vente selon la déclaration. 92 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 481 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 27/04/2018. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 31/05/2017, soit 27 jours après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AR 139. Sur la même voie, rue des Bournalieres, la base recense 19 autres dossiers depuis 2016. Ce dossier fait partie des 184 permis de construire et déclarations préalables à Biard référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

04/05/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

481 m²

Surface créée

92 m²

Variation nette

+92 m²

Surface totale après

92 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 27/04/2018. Le chantier a duré près de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

4 mai 2017

Ouverture de chantier (DOC)

31/05/2017

Achèvement (DAACT)

27/04/2018

Délai autorisation - chantier

27 jours

Durée du chantier

près de 11 mois

Délai total

près d'un an

Dépôt
27/04/2018
Autorisation
04/05/2017
Chantier (DOC)
31/05/2017
4
Achèvement (DAACT)
27/04/2018

Localisation du projet à Biard

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AR 139

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Biard Code postal 86580 Identifiant INSEE 86027
Département
Vienne (86)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 481 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 92 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²
Total 0 m² 92 m² 0 m² 0 m² 0 m² 92 m² 92 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MIGNÉ-AUXANCES (86440)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08602717X0010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 86027 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 4 mai 2017
Date de dépôt 27/04/2018
Dernière mise à jour (DPC) 06/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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