Permis de construire Logement N° 08530020Y0014

Permis de construire n° 08530020Y0014 à Venansault pour 249 m² de logement, 3 Allee De La Chenaie

Territoire

Vendée (85)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 17 septembre 2020

Dossier PC n° 08530020Y0014

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08530020Y0014 a été délivré le 17 septembre 2020 à Venansault (Vendée, Pays de la Loire), pour un projet situé 3 Allee De La Chenaie.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 249 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 419 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AK151. Le dossier a été instruit en près de 9 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Vendée en 2020 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 397 permis de construire et déclarations préalables référencés à Venansault est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

17/09/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 419 m²

Surface créée

249 m²

Variation nette

+249 m²

Surface totale après

249 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/10/2021. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

17 septembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

04/01/2021

Achèvement (DAACT)

30/10/2021

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

près de 10 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
17/09/2020
Chantier (DOC)
04/01/2021
4
Achèvement (DAACT)
30/10/2021

Localisation du projet à Venansault

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AK151

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Venansault Code postal 85190 Identifiant INSEE 85300
Département
Vendée (85)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 249 m² 0 m² 0 m² 0 m² 249 m² 249 m²
Total 0 m² 249 m² 0 m² 0 m² 0 m² 249 m² 249 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AUBIGNY-LES CLOUZEAUX (85430)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08530020Y0014
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 85300 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 17 septembre 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 01/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 249 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 419 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 3 Allee De La Chenaie, à Venansault (85190).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 17 septembre 2020, ouverture de chantier le 4 janvier 2021, achèvement déclaré le 30 octobre 2021).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 08530020Y0014, déposé en mairie de Venansault.

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