Permis de construire Logement N° 08529817S0007

Permis de construire n° 08529817S0007 à Vairé pour 90 m² de logement, 6 Rue Des Cepages

Territoire

Vendée (85)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 14 avril 2017

Dossier PC n° 08529817S0007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Vairé (Vendée, Pays de la Loire), le permis de construire n° 08529817S0007 a été délivré le 14 avril 2017, pour un projet situé 6 Rue Des Cepages.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 90 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AH385. Ce dossier est l'un des 265 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vairé.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

14/04/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

90 m²

Variation nette

+90 m²

Surface totale après

90 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 19/06/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

14 avril 2017

Ouverture de chantier (DOC)

19/06/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
19/06/2017
Autorisation
14/04/2017
3
Chantier (DOC)
19/06/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Vairé

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AH385

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vairé Code postal 85150 Identifiant INSEE 85298
Département
Vendée (85)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²
Total 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
OLONNE SUR MER (85340)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08529817S0007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 85298 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 14 avril 2017
Date de dépôt 19/06/2017
Dernière mise à jour (DPC) 03/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 90 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 6 Rue Des Cepages, à Vairé (85150).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 14 avril 2017, ouverture de chantier le 19 juin 2017).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08529817S0007, déposé en mairie de Vairé.

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