Permis de construire Logement N° 08529521H0070

Permis de construire n° 08529521H0070 à Treize-Septiers pour 109 m² de logement, Lotissement Le Petit Bois Lot 23

Territoire

Vendée (85)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 10 février 2022

Dossier PC n° 08529521H0070

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08529521H0070, délivré le 10 février 2022 à Treize-Septiers (Vendée, Pays de la Loire), porte sur un projet situé Lotissement Le Petit Bois Lot 23.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 109 m² de surface de plancher sur un terrain de 487 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZO284. L'ensemble des 308 permis de construire et déclarations préalables référencés à Treize-Septiers est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

10/02/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

487 m²

Surface créée

109 m²

Variation nette

+109 m²

Surface totale après

109 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 08/07/2024. Le chantier a duré 1 an 7 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

10 février 2022

Ouverture de chantier (DOC)

10/11/2022

Achèvement (DAACT)

08/07/2024

Délai autorisation - chantier

9 mois

Durée du chantier

1 an 7 mois

Délai total

2 ans 4 mois

Dépôt
08/07/2024
Autorisation
10/02/2022
Chantier (DOC)
10/11/2022
4
Achèvement (DAACT)
08/07/2024

Localisation du projet à Treize-Septiers

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZO284

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot 23

Territoires administratifs

Commune
Treize-Septiers Code postal 85600 Identifiant INSEE 85295
Département
Vendée (85)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 109 m² 0 m² 0 m² 0 m² 109 m² 109 m²
Total 0 m² 109 m² 0 m² 0 m² 0 m² 109 m² 109 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GETIGNE (44190)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08529521H0070
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 85295 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 10 février 2022
Date de dépôt 08/07/2024
Dernière mise à jour (DPC) 07/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 109 m² de surface de plancher sur un terrain de 487 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Lotissement Le Petit Bois Lot 23, à Treize-Septiers (85600).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 10 février 2022, ouverture de chantier le 10 novembre 2022, achèvement déclaré le 8 juillet 2024).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 08529521H0070, déposé en mairie de Treize-Septiers.

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