Permis de construire Logement N° 08528418C0044

Permis de construire n° 08528418C0044 à Soullans pour 70 m² de logement, 9 chemin du Bois Menard

Territoire

Vendée (85)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 17 octobre 2018

Dossier PC n° 08528418C0044

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08528418C0044, délivré le 17 octobre 2018 à Soullans (Vendée, Pays de la Loire), porte sur un projet situé 9 chemin du Bois Menard.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Sur un terrain de 450 m², le programme représente 70 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 05/07/2019. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 06/12/2018, soit près de 2 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AT 72P. La voie, chemin du Bois Menard, compte 6 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2016. Au total, le catalogue compte 640 permis de construire et déclarations préalables à Soullans, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

17/10/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

450 m²

Surface créée

70 m²

Variation nette

+70 m²

Surface totale après

70 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 05/07/2019. Le chantier a été mené en près de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

17 octobre 2018

Ouverture de chantier (DOC)

06/12/2018

Achèvement (DAACT)

05/07/2019

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Durée du chantier

près de 7 mois

Délai total

près de 9 mois

Dépôt
05/07/2019
Autorisation
17/10/2018
Chantier (DOC)
06/12/2018
4
Achèvement (DAACT)
05/07/2019

Localisation du projet à Soullans

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

AT 72P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Soullans Code postal 85300 Identifiant INSEE 85284
Département
Vendée (85)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 450 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 70 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 70 m² 0 m² 0 m² 0 m² 70 m² 70 m²
Total 0 m² 70 m² 0 m² 0 m² 0 m² 70 m² 70 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SOULLANS (85300)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08528418C0044
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 85284 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 17 octobre 2018
Date de dépôt 05/07/2019
Dernière mise à jour (DPC) 08/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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