Permis de construire Logement N° 0852432500005

Permis de construire n° 0852432500005 à Brem-sur-Mer pour 83 m² de logement, 10 B Rue de la Croix Penard

Territoire

Vendée (85)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 11 février 2025

Dossier PC n° 0852432500005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0852432500005, délivré le 11 février 2025 à Brem-sur-Mer (Vendée, Pays de la Loire), porte sur un projet situé 10 B Rue de la Croix Penard.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 83 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 374 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 19/11/2025.

Ce permis de construire vise la parcelle C 1077. Ces références cadastrales apparaissent dans 6 autres dossiers de la base. La base compte 24 autres dossiers pour la même voie, rue de la Croix Penard, le premier datant de 2014. Ce dossier fait partie des 484 permis de construire et déclarations préalables à Brem-sur-Mer référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

11/02/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

374 m²

Surface créée

83 m²

Variation nette

+83 m²

Surface totale après

83 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 19/11/2025.

Autorisation

11 février 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

19/11/2025

Délai total

un peu plus de 9 mois

Dépôt
19/11/2025
Autorisation
11/02/2025
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
19/11/2025

Localisation du projet à Brem-sur-Mer

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

C 1077

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Brem-sur-Mer Code postal 85470 Identifiant INSEE 85243
Département
Vendée (85)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 374 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 83 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 83 m² 0 m² 0 m² 0 m² 83 m² 83 m²
Total 0 m² 83 m² 0 m² 0 m² 0 m² 83 m² 83 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LES SABLES D OLONNE (ANCIENNEMEN (85340)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0852432500005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 85243 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 11 février 2025
Date de dépôt 19/11/2025
Dernière mise à jour (DPC) 03/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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