Permis de construire n° 0852432500005 à Brem-sur-Mer pour 83 m² de logement, 10 B Rue de la Croix Penard
Territoire
Vendée (85)
Pays de la Loire
Autorisation
Autorisé le 11 février 2025
Dossier PC n° 0852432500005
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0852432500005, délivré le 11 février 2025 à Brem-sur-Mer (Vendée, Pays de la Loire), porte sur un projet situé 10 B Rue de la Croix Penard.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 83 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 374 m².
Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 19/11/2025.
Ce permis de construire vise la parcelle C 1077. Ces références cadastrales apparaissent dans 6 autres dossiers de la base. La base compte 24 autres dossiers pour la même voie, rue de la Croix Penard, le premier datant de 2014. Ce dossier fait partie des 484 permis de construire et déclarations préalables à Brem-sur-Mer référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 19/11/2025.
Autorisation
11 février 2025
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
19/11/2025
Délai total
un peu plus de 9 mois
Localisation du projet à Brem-sur-Mer
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Brem-sur-Mer Code postal 85470 Identifiant INSEE 85243
- Département
- Vendée (85)
- Région
- Pays de la Loire
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 374 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 83 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 83 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 83 m² | 83 m² |
| Total | 0 m² | 83 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 83 m² | 83 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T4.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 1 | - | - | 1 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LES SABLES D OLONNE (ANCIENNEMEN (85340)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0852432500005 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 85243 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 11 février 2025 |
| Date de dépôt | 19/11/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même parcelle C 1077 à Brem-sur-Mer (85470)
Les 6 autres dossiers qui visent cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire et déclarations préalables sur la même voie, rue de la Croix Penard à Brem-sur-Mer (85470)
Les 6 plus récents des 24 autres permis de construire ou déclarations préalables recensés rue de la Croix Penard depuis 2014. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.