Permis de construire Logement N° 08524324C0043

Permis de construire n° 08524324C0043 à Brem-sur-Mer pour 129 m² de logement, 2 impasse des Moineaux

Territoire

Vendée (85)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 14 janvier 2025

Dossier PC n° 08524324C0043

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08524324C0043 a été délivré le 14 janvier 2025 à Brem-sur-Mer (Vendée, Pays de la Loire), pour un projet situé 2 impasse des Moineaux.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 392 m², le programme représente 129 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 10/07/2026. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 10/06/2025, soit près de 5 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AR 598, AR 609. La voie, impasse des Moineaux, compte 3 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2018. Au total, le catalogue compte 484 permis de construire et déclarations préalables à Brem-sur-Mer, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

14/01/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

392 m²

Surface créée

129 m²

Variation nette

+129 m²

Surface totale après

129 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 10/07/2026. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

14 janvier 2025

Ouverture de chantier (DOC)

10/06/2025

Achèvement (DAACT)

10/07/2026

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
10/06/2025
Autorisation
14/01/2025
Chantier (DOC)
10/06/2025
4
Achèvement (DAACT)
10/07/2026

Localisation du projet à Brem-sur-Mer

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AR 598 AR 609

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Brem-sur-Mer Code postal 85470 Identifiant INSEE 85243
Département
Vendée (85)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 392 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 129 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 129 m² 0 m² 0 m² 0 m² 129 m² 129 m²
Total 0 m² 129 m² 0 m² 0 m² 0 m² 129 m² 129 m²

Typologie des logements

Le logement est déclaré en résidence secondaire. Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
RUEIL-MALMAISON (92500)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 08524324C0043
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 85243 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 14 janvier 2025
Date de dépôt 10/06/2025
Dernière mise à jour (DPC) 08/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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