Permis de construire Logement N° 08523916C0026

Permis de construire n° 08523916C0026 à Saint-Maixent-sur-Vie pour 62 m² de logement, 10 rue des Hirondelle Lotissement Les Hirondelles Lot 25

Territoire

Vendée (85)

Pays de la Loire

Autorisation

Autorisé le 8 novembre 2016

Dossier PC n° 08523916C0026

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 08523916C0026, délivré le 8 novembre 2016 à Saint-Maixent-sur-Vie (Vendée, Pays de la Loire), porte sur un projet situé 10 rue des Hirondelle Lotissement Les Hirondelles Lot 25.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T2. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 500 m², le programme représente 62 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 08/04/2017, soit 5 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré B 1072. Le catalogue de Saint-Maixent-sur-Vie compte 191 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

08/11/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

500 m²

Surface créée

62 m²

Variation nette

+62 m²

Surface totale après

62 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 08/04/2017. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le chantier a été ouvert 5 mois après l'autorisation.

Autorisation

8 novembre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

08/04/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

5 mois

Dépôt
08/04/2017
Autorisation
08/11/2016
3
Chantier (DOC)
08/04/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Maixent-sur-Vie

Le dossier vise la parcelle cadastrale B 1072. Au total, 191 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Maixent-sur-Vie sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B 1072

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement Les Hirondelles Lot 25

Territoires administratifs

Commune
Saint-Maixent-sur-Vie Code postal 85220 Identifiant INSEE 85239
Département
Vendée (85)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 500 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 62 m² à construire.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 62 m² 0 m² 0 m² 0 m² 62 m² 62 m²
Total 0 m² 62 m² 0 m² 0 m² 0 m² 62 m² 62 m²

Typologie des logements

Le logement est un T2.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- 1 - - - - 1
- 100,0 % - - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT HILAIRE DE RIEZ (85270)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 08523916C0026
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 85239 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 8 novembre 2016
Date de dépôt 08/04/2017
Dernière mise à jour (DPC) 04/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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